Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://cusset-box-03.fr, est édité par :
SCI DU LAMA
Société Civile Immobilière
RCS : 534 712 575
Adresse du siège social : 38 RUE JEAN BAPTISTE BRU, 03300 CUSSET
Directeur de la publication : Lebrou Marc
Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Conditions d’accès
L’accès au site est gratuit.
Les coûts liés à l’accès au site (connexion internet, matériel…) sont à la charge de l’utilisateur.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la SCI DU LAMA, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la SCI DU LAMA.
Responsabilité
La SCI DU LAMA s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans toutefois garantir l’exhaustivité, l’exactitude, la précision ou l’actualité des informations diffusées.
La SCI DU LAMA ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site ou de tout lien hypertexte existant sur le site.
Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées sur ce site le sont uniquement via le formulaire de contact, et sont envoyées directement par e-mail à la SCI DU LAMA. Elles ne sont ni stockées dans une base de données, ni utilisées à d’autres fins que la réponse à votre demande.
Pour en savoir plus sur la façon dont vos données sont utilisées et vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialité disponible sur ce site.
Cookies
Le site utilise des cookies pour des finalités strictement nécessaires à son fonctionnement.
Pour plus d’informations, veuillez consulter la section Cookies de la Politique de confidentialité.
Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. La SCI DU LAMA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les autorités compétentes seront celles du ressort du siège social de la SCI DU LAMA.